CONSEILS COMMUNAUTAIRES

CONSEILS COMMUNAUTAIRES

 Le prochain et dernier conseil communautaire de la CCBV aura lieu le lundi 12 décembre à 20h30 – salle Silvia Monfort aux Villages Vovéens (Voves).

 

L’ordre du jour est le suivant :

1)   FINANCES :

Décision modificative (Délibération n°81)

Reprise FCTVA Budget Principal – Budget annexe écoles (Délibération n°82)

2)   MARCHES PUBLICS 

Signatures marchés Maîtrise d’œuvre Interconnexion T4 et T5 (Délibération n°83)

Signatures marchés ALSH 3/17 ans (Délibération n°84)

Information sur le choix des entreprises pour le marché de travaux d’interconnexion tranche 2 – lots 1 et 2 (Délibération n°85)

3)  SERVICES EAU – ASSAINISSEMENT

Rapport sur le prix et la qualité du SPANC 2015 (Délibération n°86)

Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2015 (Délibération n°87)

4)  TRAVAUX CONSTRUCTION – INTERCONNEXION :

Historique des tranches de travaux d’interconnexion

Modification en cours d’exécution travaux de forages de Prasville – approfondissement du   Puit (Délibération n°88)

Modification en cours d’exécution travaux de forages de Prasville – aménagement chemin d’accès (Délibération n°89)

Modification en cours exécution du BEA Complexe aquatique (Délibération n°90)

5)   RESSOURCES HUMAINES

Validation du tableau des effectifs (Délibération n°91)

6)  SPORT

Organisation et tarifs du Complexe aquatique (Délibération n°92)

7)   DIVERS

Avenant à la convention cadre SMO (Délibération n°93)

Avenant au CEJ (Délibération n°94)

Nouvelles informations concernant la fusion

 

Voici les compte-rendus des conseils communautaires pour l’année 2016 :

 

FÉVRIER 2016 :               04 02 2016 – Compte rendu

 

AVRIL 2016 :                     14 04 2016 – Compte rendu

 

MAI 2016 :                         24 05 2016 – Compte rendu

 

JUIN 2016 :                      30 06 2016 – Compte rendu

 

SEPTEMBRE 2016 :     22 09 2016 – Compte rendu